Qu?est-ce que sont les stocks-options (ci-après ?SO”)?

Le mécanisme de base est très simple. Il s?agit de l?octroi d?un droit d?acheter des titres (actions, certificats, bons de participation, etc.) d?une certaine société à une certaine date pour un certain prix. Dans un marché à la hausse, la culbute est presque certaine – on vend à 10 (prix convenu à l?avance) à une date X sachant que le cours du titre sera supérieur ultérieurement dans un marché à la hausse (valeur boursière à 20, 30, 40, etc.).

Le bénéficiaire vend alors les titres acquis au moment du droit d?exercice (= ?strike”) et la différence (“gain en capital”, soit la différence entre le prix d?acquisition – fixé par le SO – et le prix de revente sur le marché au moment du ?strike”) est considérée comme un gain en capital exonéré totalement ou partiellement d?impôts dans certaines juridictions (Suisse, Singapour, etc.)

La vulgate néo-libérale comprend les SO comme un moyen d?intéressement des cadres au bien-être de l?entreprise. En d?autres termes, en leur octroyant ces droits conditionnels, ils auront tout intérêt à se ?défoncer?? pour l?entreprise, sachant que la différence entre le strike et la valeur de marché à une date X (dépendante de la bonne santé de l?entreprise) sera positive.

La technique a certains avantages. Dans des sociétés sous-capitalisées, cela peut être un moyen d?attirer des cadres expérimentés qui s?accomodent de rémunérations inférieures à la moyenne en espérant faire la culbute par la suite, par exemple lors d?une introduction en bourse (“IPO”).

Elle a aussi un certains nombres d?inconvénients majeurs.

Le 1er est que la technique a d?abord servi à défiscaliser la rémunération de chefs d?entreprise dans des proportions importantes. La part fixe de la rémunération, soumise à l?impôt, étant réduite au minimum, la part variable (les gains résultant de l?exercice des SO et de leur revente) est exonérée de taxes pour autant qu?elle soit nichée dans des juridictions accomodantes.

Le 2e est que les dirigeants économiques en viennent naturellement à favoriser le cours boursier des titres en cours, alors que celui-ci, bien loin de répondre exclusivement de critères de performance, dépend en fait de multitudes de facteurs, dont les anticipations économiques, les effets de halo, etc. La conséquence de cette obsession relative au cours de bourse est, notamment, l?adoption de critères de rentabilité exorbitants.

Il était courant dans les années 90, d?attendre un retour sur investissement d?environs 15 % annuels sur toutes sociétés européennes alors que l?histoire économique montre que les bonnes années se situent plutôt dans une fourchette de 5-7% Le résultat? des mesures de restructuration massives, des licenciements, etc.

Mieux encore, comme leur rémunération dépend dans une large mesure des cours boursiers, les dirigeants de ces entreprises en viennent à favoriser ceux-ci, aux dépens d?autres variables. De la même manière, le lien entre performance et rémunération est loin d?être aquis. Une enquête récente, répercutée dans The Economist au mois de décembre 2004, montre que la rémunération des cadres dirigeants a tendance à monter quels que soient les résultats de l?entreprise, la structure seule de la rémunération changeant.

L?instrument que constitue les stocks-options devrait donc être sévèrement encadré, particulièrement sur le plan fiscal. La particularité helvétique de l?exonération du gain en capital, pourtant couronnée lors d?un référendum récent, devrait être revue, et ce pour éviter que les stocks-options servent à autre chose qu?à motiver les créateurs d?entreprise, i.e. à défiscaliser la rémunération d?un certain nombre de cadre dirigeants de sociétés internationales, dont on a quelque mal à concevoir qu?ils échapperaient, dans une large mesure, à l?impôt.

Scipion – NOVOpress Suisse