Navires pollueurs : une décision exemplaire rendue à Brest

03/07/2009 – 17h00
BREST (Breizh NOVOpress) – Le jugement rendu avant-hier par le tribunal correctionnel de Brest va faire du bruit dans le monde des armateurs. En effet les capitaines de deux cargos battant respectivement pavillons égyptien et libérien, reconnus coupables de pollution maritime, ont été condamnés à des amendes de un et deux millions d’euros. Jusqu’à présent les condamnations prononcées par le tribunal se situaient entre 300.000 et 500.000 euros.

Navire pollueur libérien - Valentia

Le cargo libérien Valentia avait été surpris avec une pollution de 18 km de long dans son sillage en novembre 2008.La société libanaise Abou Merhi Ship Management a été condamnée à payer 95% de l’amende de deux millions d’euros prononcée à l’encontre de son capitaine. Le procureur avait requis 300.000 euros d’amende. Le tribunal a estimé que cette pollution était “non seulement délibérée mais organisée” avec un système permettant “à tout moment de procéder à des rejets directs” de carburant dans la mer. Le 3 juin lors de l’audience, le capitaine et l’armateur du Valentia avaient été qualifiés de “voyous, pas digne de la marine marchande ” par le procureur de la République.

Le cargo égyptien Al Esraa avait été lui repéré en septembre 2008 avec une nappe d’hydrocarbures d’une longueur de 14 km dans son sillage. la société égyptienne Federal Arab Maritime Company, propriétaire, devra payer 90% de l’amende d’un million d’euros infligée à son capitaine. Dans son jugement, le tribunal a estimé que la pollution provoquée par ce navire n’était pas une “action isolée d’un membre d’équipage” mais une “pratique affirmée, manifeste et non-occasionnelle”.

Une décision exemplaire, attendue depuis longtemps en Bretagne.

[cc] Novopress Breizh, 2009, Article libre de copie et diffusion sous réserve de mention de la source d’origine,
[http://breizh.novopress.info]

Novopress.info

Environnement Les derniers articles



France Les derniers articles



Société Les derniers articles